GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
93457572
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2023
Présentation de la marque SAPAG
Déposée le 2 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Pierre Brossolette - 59280 - ARMENTIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 044 339 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SAPAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAPAG est expirée depuis le 2 mars 2023.
GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE a également déposé les autres marques suivantes : CLASAR , MECAFRANCE , MONOVAR , SIERS , MF , SAPAG
GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Zone Industrielle, Avenue Pierre Brossolette - 59280 - ARMENTIERES - France - SIREN 612044339
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235583 - Publication au BOPI 2003-01-24
Inscription le 23 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165568 - Publication au BOPI 1993-11-23
Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371847 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282340 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282341 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 13 mars 2002 - Changement de dénomination n°342589 - Publication au BOPI 2002-03-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524034 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-07
Soupapes de sureté métalliques, clapets de sécurité anti-retour métalliques.Appareils de robinetterie industrielle, notamment appareils de robinetterie spéciale pour les bio-industries, les industries agro-alimentaires, les industries cosmétiques et la chimie; dispositifs pour la commande manuelle ou par moteur de robinets; purgeurs d'air automatiques; clapets de sécurité anti-retour (parties de machines) soupapes de sûreté (parties de machines). Appareils et instruments électriques et électroniques, de mesurage, de contrôle, notamment appareils électroniques pour la mesure, la régulation et la surveillance de grandeurs physiques telles que débit, pression, température de fluides dans les stations climatologiques, météorologiques et hydrométriques, les stations de pompage, de traitement de l'eau, les centrales hydroélectriques, les réseaux de distribution d'eau, d'adduction et d'irrigation, les réseaux d'eau industrielle et d'assainissement.Installations de distribution d'eau; robinets, bouches à eau; installations de chauffage et installations sanitaires; appareils de robinetterie de chauffage et de robinetterie sanitaire
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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